Le Droit pénal spécial – définition, infractions du code pénal
Le Droit pénal spécial – définition, infractions du code pénal :
Droit pénal spécial – les infractions du code pénal.
Avocat spécialiste en droit pénal spécial* :
les infractions du code pénal
Le droit pénal spécial est une partie du droit pénal qui expose d’abord toutes
les violations.
En suite il énonce les éléments constitutifs de chacune de ces infractions, puis vient leurs
pénalisation et enfin les règles d’inculpation.
En bref, c’est donc l’ensemble des infractions applicables sanctionnées par une peine
prononcée par l’autorité légalement apte.
Il a pour principal objet d’étudier les divers types d’infraction tels que
le vol, l’abus de confiance, le recel ou encore le blanchiment, escroquerie.
I). — L’objet du droit pénal spécial
(Le Droit pénal spécial – définition, infractions
du code pénal )
Cette petite définition contient deux critères de ce que l’on appelle infraction :
matériel et organique.
Ils peuvent être conjugués afin d’être en présence d’une violation.
En effet, le critère matériel réside dans la peine qui peut être comprise avec l’infraction
proprement dite et est reconnue comme étant une sanction.
II). — Avocat spécialiste en droit pénal à Paris
(Le Droit pénal spécial – définition, infractions
du code pénal)
Vous êtes à la recherche d’un spécialiste en droit pénal sur Paris ?
Effectivement, vous pouvez faire appel au service d’un avocat à Paris
que vous soyez l’auteur, le coauteur, le complice ou la victime.
Vous serez dans vos droits de vous faire représenter par un avocat compétent et qui
surtout, vous aidera à comparaître en justice.
Tout code pénal comporte deux ensembles :
d’abord une partie générale traitant des questions qui intéressent toutes les infractions,
et ensuite une partie spéciale traitant de chacune des infractions.
La partie spéciale se réfère au droit pénal spécial et consiste
en un panorama des diverses infractions.
Il conviendra d’examiner cette matière selon quatre angles :
les personnes, les biens, les animaux, la Nation.
III). — CONTACTEZ UN AVOCAT
(Le Droit pénal spécial – définition, infractions
du code pénal)
Pour votre défense :
abandon d’enfant
abandon de famille
atteinte à l’état civil des personnes
atteinte à l’exercice de l’autorité parentale
abus d’autorité
abus de biens sociaux
atteinte à l’exercice de l’autorité parentale
atteinte à l’exercice de l’autorité parentale
abus de confiance
abus de faiblesse
accident du travail
actes de cruauté
agression sexuelle
appels téléphonique malveillants
atteinte à la filiation
atteintes à la vie privée
bizutage
blanchiment
bris de scellés
chantage
concussion
conditions de travail et d’hébergement contraire à la dignité humaine
conduite sous l’empire d’un état alcoolique
contrebande
contrefaçon
corruption active et trafic d’influence commis par des particuliers
corruption de mineur
crimes contre l’espèce humaine
dégradations et détériorations
délaissement
(Le Droit pénal spécial – définition, infractions du code pénal)
délaissement d’une personne hors d’état de se protéger
atteinte à l’inviolabilité du domicile
atteinte à la défense nationale
délaissement de mineur
délit d’entrave
exploitation de la vente à la sauvette
exploitation de personnes réduites en esclavage
délit d’initié
atteinte à la liberté individuelle
atteinte sexuelle
délit de destructions
entrave à l’exercice de la justice
entrave à la saisine de la justice
délit de favoritisme
exhibition sexuelle
exhibition sexuelles imposées à la vue d’autrui
délit de fuite
dénonciation calomnieuse
détérioration présentant un danger pour les personnes
diffamation
discrimination
distribution d’argent à des fins publicitaires sur la voie publique
entrave à l’exercice
entrave aux mesures d’assistance
escroquerie
évasion
exploitation de la mendicité
extorsion
falsification des marques de l’autorité
filouterie
(Le Droit pénal spécial – définition, infractions du code pénal)
fraude fiscale
happy slapping
harcèlement sexuel
homicide involontaire commis à l’occasion de la conduite d’un véhicule
infractions involontaires
injures
instigation non suivie d’effet à l’assassinat
intrusion dans un établissement d’enseignement scolaire
menaces
mise en péril de mineur
non-révélation de mauvais traitements
nuisances sonores
opposition à l’exécution de travaux publics
outrage à agent public
participation à une association de malfaiteurs
prise illégale d’intérêts
proxénétisme
racket et l’extorsion
racolage public
rébellion
recel
recel de malfaiteurs
subornation de témoin
tapage
terrorisme
trafic de stupéfiants
travail dissimulé
tromperie
troubles de voisinage
usurpation de fonctions
menaces de destruction
menaces de morts
(Le Droit pénal spécial – définition, infractions du code pénal)
usurpation de signes réservés à l’autorité publique
viol
violation du secret de l’enquête ou de l’instruction
violence ayant entrainé une mutilation ou une infirmité permanente
usurpation d’identité
violences conjugales
violences volontaire sur enfant
vol
abandon d’enfant
abus d’autorité
abus de biens sociaux
accident du travail
abus de confiance
abus de faiblesse
actes de cruauté
appels téléphonique malveillants
atteinte à l’état civil des personnes
atteinte à l’exercice de l’autorité parentale
agression sexuelle
atteinte à l’exercice de l’autorité parentale
atteinte à l’exercice de l’autorité parentale
abandon de famille
atteinte à l’inviolabilité du domicile
atteinte à la défense nationale
blanchiment
atteinte à la filiation
atteinte à la liberté individuelle
chantage
atteinte sexuelle
(Le Droit pénal spécial – définition, infractions du code pénal)
atteintes à la vie privée
bizutage
bris de scellés
concussion
(Le Droit pénal spécial – définition, infractions du code pénal)
conditions de travail et d’hébergement contraire à la dignité humaine
conduite sous l’empire d’un état alcoolique
contrebande
contrefaçon
corruption active et trafic d’influence commis par des particuliers
corruption de mineur
crimes contre l’espèce humaine
dégradations et détériorations
délaissement
délaissement d’une personne hors d’état de se protéger
délit d’entrave
délit d’initié
diffamation
délit de destructions
délit de favoritisme
délaissement de mineur
délit de fuite
dénonciation calomnieuse
détérioration présentant un danger pour les personnes
discrimination
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entrave à l’exercice
entrave à l’exercice de la justice
exploitation de personnes réduites en esclavage
entrave à la saisine de la justice
entrave aux mesures d’assistance
escroquerie
évasion
exhibition sexuelle
(Le Droit pénal spécial – définition, infractions du code pénal)
exhibition sexuelles imposées à la vue d’autrui
exploitation de la mendicité
exploitation de la vente à la sauvette
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falsification des marques de l’autorité
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homicide involontaire commis à l’occasion de la conduite d’un véhicule
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instigation non suivie d’effet à l’assassinat
intrusion dans un établissement d’enseignement scolaire
menaces
menaces de destruction
mise en péril de mineur
menaces de morts
non-révélation de mauvais traitements
nuisances sonores
opposition à l’exécution de travaux publics
outrage à agent public
participation à une association de malfaiteurs
prise illégale d’intérêts
proxénétisme
racket et l’extorsion
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rébellion
recel
(Le Droit pénal spécial – définition, infractions du code pénal)
subornation de témoin
tapage
terrorisme
trafic de stupéfiants
travail dissimulé
troubles de voisinage
usurpation d’identité
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usurpation de signes réservés à l’autorité publique
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droit pénal international et droit international pénal
fonction expressive pénal social
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fonction expressive pénal quantité
fonction expressive pénal règle
droit pénal l’infraction
droit pénal l’infraction impossible
fonction expressive pénal obligatoire
fonction expressive pénal qualité
droit pénal maritime
droit pénal métier
fonction expressive pénal norme
fonction expressive pénal obligation
droit pénal mineurs
droit pénal privé
fonction expressive pénal la description
fonction expressive pénal la poésie
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droit pénal privé ou public
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droit pénal public
fonction expressive pénal justificatif
fonction expressive pénal la communication
droit pénal public ou privé
droit pénal repentir actif
fonction expressive pénal jurisprudence
fonction expressive pénal justice
droit pénal routier
droit pénal social
fonction expressive pénal international
fonction expressive pénal judiciaire
droit pénal spécial*
droit pénal spécial* et droit pénal général
fonction expressive pénal harcèlement
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droit pénal spécial* et général
droit pénal tribunal
fonction expressive pénal et expressive
fonction expressive pénal général
droit pénal vol
droit pénal vs droit criminel
fonction expressive pénal conative
fonction expressive pénal définition
droit procédure pénale
droits de la personne handicapée
fonction expressive pénal
fonction expressive pénal communication
droits et devoirs de la personne soignée
droits fondamentaux de la personne
(Le Droit pénal spécial – définition, infractions du code pénal)
du droit pénal
école de la défense sociale nouvelle
élément moral droit pénal
élément moral en droit pénal
fonction du droit pénal
fonction expressive du droit pénal
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fonction répressive pénal social
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fonction répressive du droit pénal*
formation droit pénal des affaires
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Hypercours droit pénal
Hypercours procédure pénale
individualisation de la peine code pénal
individualisation de la peine dissertation
infraction autonome droit pénal
infraction complexe exemple
introduction à la procédure pénale
introduction au droit pénal
jurisprudence droit pénal des affaires
juriste droit pénal des affaires
l’intérêt général
la classification des infractions
la classification des infractions pénales
infraction simple et complexe
infraction terroriste code pénal
(Le Droit pénal spécial – définition, infractions du code pénal)
la classification légale des infractions
la défense sociale nouvelle auteur
infraction simple définition
infraction simple définition juridique
la délinquance
la délinquance des mineurs
infraction politique droit pénal*
infraction praeter intentionnelle
la délinquance juvénile
la légalité des délits et des peines
infraction politique code pénal
infraction politique définition
la peine en droit pénal*
la société démocratique
laquelle fonction protectrice pénal
l’article 111-1 du code pénal
(Le Droit pénal spécial – définition, infractions du code pénal)
l’auteur de l’infraction en droit pénal
infraction non intentionnelle exemple
infraction politique
l’auteur d’une infraction
le développement du droit pénal international
le droit à l’intégrité morale
infraction non intentionnelle cas pratique
infraction non intentionnelle code pénal
le droit de la personne
le droit est-il moral
infraction manquée code pénal
infraction matérielle droit pénal
le droit international pénal
le droit moral a une durée de vie
infraction intentionnelle code pénal
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le droit moral de l’auteur
le droit moral définition
infraction formelle droit pénal
infraction impossible code pénal
le droit moral est
le droit moral est inaliénable.
infraction en droit pénal
infraction formelle code pénal*
le droit moral est perpétuel.
le droit moral peut être cédé
infraction d’habitude article code pénal*
infraction droit pénal des affaires
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le droit pénal
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infraction continue droit pénal
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l’individualisation de la peine Saleilles
l’infraction en droit pénal
le droit pénal des mineurs
les fonctions de la peine en droit pénal
l’individualisation de la peine
le droit pénal général
le droit pénal international
les fonctions du droit pénal
les valeurs essentielles
le droit pénal spécial*
le pénal
légal 500 droits pénal des affaires
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légal 500 pénaux des affaires
les droits de la personne âgée
les droits de la personne en fin de vie
légalité des délits et des peines
légalité des délits et des peines code pénal
les décideurs pénal des affaires
les droits de la défense dans la phase préparatoire du procès pénal
légalité des délits et des peines de H
l’élément moral de l’infraction droit pénal
les décideurs pénal des affaires
les droits de la défense dans la phase préparatoire du procès pénal
l’élément moral droit pénal
l’élément moral en droit pénal
meilleur avocat pénaliste
meilleurs avocats pénalistes
l’individualisation de la peine Saleilles
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pénal et civil
pénal ou civil
l’infraction en droit pénal
l’infraction impossible en droit pénal
praeter intentionné
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l’intérêt général en droit administratif
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Philippe conte droit pénal
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pourquoi fonction protectrice pénal
Pradel droit pénal général
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précis de procédure pénale
procédure civile et pénale
procédure civile et procédure pénale
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procédure pénale approfondie
procédure pénale Dalloz
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quel fonction protectrice pénal
quelle fonction protectrice pénal
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sanction pénal pour maltraitance sur enfants
séquestration infraction simple
société démocratique contemporaine
société démocratique synonyme
valeurs essentielles dans la vie
spécialiste droit pénal
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traité de droit criminel
tu ne tueras point droit
valeurs humanistes essentielles
valeurs société
à cause de cela
à cause de,
ainsi,
à nouveau,
à partir de là,
Ainsi,
Alors que,
Alors,
Après cela,
Après que,
Aussi,
bien que,
car,
Cependant
(Le Droit pénal spécial – définition, infractions du code pénal)
c’est ainsi que,
c’est pour cela que,
par ailleurs,
c’est pourquoi,
Considérons,
Contraste,
D’autant plus,
d’après,
de ce fait,
de façon,
manière que,
De la même manière
De même,
enfin,
de nouveau
de plus,
en dernier lieu,
De plus,
de sorte que,
deuxièmement,
Donc,
en ce qui concerne,
En conclusion,
par ailleurs,
En conséquence,
En dernier lieu,
dommage encore,
En fait,
puis,
En outre,
finalement,
en particulier
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En premier lieu,
finalement,
En revanche,
En somme,
encore une fois,
Enfin,
ensuite,
étant donné que,
Finalement,
grâce à,
il est question de,
de même,
Il s’agit de,
il y a aussi,
Mais
Malgré cela,
Malgré tout,
Néanmoins,
Outre cela,
Par ailleurs,
Par conséquent,
et aussi,
Par contre,
par exemple,
évidemment,
Par la suite,
par rapport à,
parce que,
plus précisément,
plus tard,
Pour commencer
(Le Droit pénal spécial – définition, infractions du code pénal)
Pour conclure,
Pourtant,
Premièrement,
Prenons le cas de,
Puis,
puisque,
Qui plus est,
Selon,
Suivant,
Tandis que,
touchant à,
Tout d’abord,
troisièmement
et ensuite,
Une fois de plus,
et puis,
et aussi,
à cause de cela
(Le Droit pénal spécial – définition, infractions du code pénal)
à cause de,
ainsi,
à nouveau,
à partir de là,
Ainsi,
Alors que,
Alors,
Après cela,
Après que,
Aussi,
bien que,
car,
Cependant
c’est ainsi que,
c’est pour cela que,
par ailleurs,
c’est pourquoi,
Considérons,
Contraste,
D’autant plus,
d’après,
de ce fait,
de façon,
manière que,
De la même manière
(Le Droit pénal spécial – définition, infractions du code pénal)
De même,
enfin,
de nouveau
de plus,
en dernier lieu,
De plus,
de sorte que,
deuxièmement,
Donc,
en ce qui concerne,
En conclusion,
par ailleurs,
En conséquence,
En dernier lieu,
dommage encore,
En fait,
puis,
En outre,
finalement,
en particulier
En premier lieu,
finalement,
En revanche,
En somme,
encore une fois,
Enfin,
ensuite,
étant donné que,
Finalement,
grâce à,
il est question de,
de même,
Il s’agit de,
il y a aussi,
Mais
(Le Droit pénal spécial – définition, infractions du code pénal)
Malgré cela,
Malgré tout,
Néanmoins,
Outre cela,
Par ailleurs,
Par conséquent,
et aussi,
Par contre,
par exemple,
évidemment,
Par la suite,
par rapport à,
parce que,
plus précisément,
plus tard,
Pour commencer
Pour conclure,
Pourtant,
Premièrement,
Prenons le cas de,
Puis,
puisque,
Qui plus est,
Selon,
Suivant,
Tandis que,
touchant à,
Tout d’abord,
Toutefois
(Le Droit pénal spécial – définition, infractions du code pénal)
troisièmement
et ensuite,
Une fois de plus,
et puis,
et aussi,
à cause de cela,
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ainsi,
à nouveau,
à partir de là,
Ainsi,
Alors que,
Alors,
Après cela,
Après que,
Aussi,
bien que,
car,
Cependant
c’est ainsi que,
c’est pour cela que,
par ailleurs,
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Considérons,
Contraste,
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De la même manière
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De même,
enfin,
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de plus,
en dernier lieu,
De plus,
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deuxièmement,
Donc,
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En conclusion,
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En fait,
puis,
En outre,
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En premier lieu,
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En revanche,
En somme,
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Enfin,
ensuite,
étant donné que,
Finalement,
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il est question de,
de même,
Il s’agit de,
il y a aussi,
Mais
Malgré cela,
Malgré tout,
Néanmoins,
Outre cela,
Par ailleurs,
Par conséquent,
et aussi,
Par contre,
par exemple,
évidemment,
Par la suite,
par rapport à,
parce que,
plus précisément,
plus tard,
Pour commencer
(Le Droit pénal spécial – définition, infractions du code pénal)
Pour conclure,
Pourtant,
Premièrement,
Prenons le cas de,
Puis,
puisque,
Qui plus est,
Selon,
Suivant,
Tandis que,
touchant à,
Tout d’abord,
Toutefois
troisièmement
et ensuite,
Une fois de plus,
et puis,
et aussi,
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Alors,
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deuxièmement,
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En conclusion,
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En conséquence,
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dommage encore,
En fait,
puis,
En outre,
finalement,
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En premier lieu,
finalement,
En revanche,
En somme,
encore une fois,
Enfin,
ensuite,
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Finalement,
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de même,
Il s’agit de,
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Mais
Malgré cela,
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Néanmoins,
Outre cela,
Par ailleurs,
Par conséquent,
et aussi,
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évidemment,
Par la suite,
par rapport à,
parce que,
plus précisément,
plus tard,
Pour commencer
(Le Droit pénal spécial – définition, infractions du code pénal)
Pour conclure,
Pourtant,
Premièrement,
Prenons le cas de,
Puis,
puisque,
Qui plus est,
Selon,
Suivant,
Tandis que,
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Tout d’abord,
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troisièmement
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et puis,
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De même,
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En conclusion,
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En dernier lieu,
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En fait,
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En outre,
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en particulier,
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En revanche,
En somme,
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Finalement,
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de même,
Il s’agit de,
il y a aussi,
Mais,
Malgré cela,
Malgré tout,
Néanmoins,
Outre cela,
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Par conséquent,
et aussi,
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évidemment,
Par la suite,
par rapport à,
parce que,
plus précisément,
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Pour commencer,
(Le Droit pénal spécial – définition, infractions du code pénal)
Pour conclure,
Pourtant,
Premièrement,
Prenons le cas de,
Puis,
puisque,
Qui plus est,
Selon,
Suivant,
Tandis que,
touchant à,
Tout d’abord,
Toutefois,
troisièmement
et ensuite,
Une fois de plus,
et puis,
et aussi,
du cabinet Aci assurera efficacement votre défense.
Il vous appartient de prendre l’initiative en l’appelant au téléphone, ou bien en envoyant un mail.
Quelle que soit votre situation : auteur, co-auteur, complice, receleur ou victime d’infractions,
nos avocats vous accompagnent et assurent votre défense durant la phase d’enquête (garde à vue) ;
d’instruction (juge d’instruction, chambre de l’instruction) ; devant la chambre de jugement
et enfin, pendant la phase judiciaire (après le procès, auprès de l’administration pénitentiaire
par exemple).
IV). — Les domaines d’activité du site
(Droit pénal spécial – les infractions du code pénal)
Cabinet d’avocats pénalistes parisiens
D’abord, Adresse : 55, rue de Turbigo
75 003 PARIS
Puis, Tél. 01 42 71 51 05
Aussi, Fax 01 42 71 66 80
Ensuite, E-mail : contact@cabinetaci.com
Enfin, Catégories
Premièrement, LE CABINET
Deuxièmement, SPÉCIALISTE DROIT PÉNAL
En premier lieu, Rôle de l’avocat pénaliste (Le Droit pénal spécial – définition, infractions du code pénal)
En second lieu, Droit pénal (Le Droit pénal spécial – définition, infractions du code pénal)
Tout d’abord, pénal général
Ensuite, Droit pénal spécial : les infractions du code pénal
Puis, pénal des affaires
Aussi, Droit pénal fiscal
Également, Droit pénal de l’urbanisme
De même, Le droit pénal douanier
Et aussi, Droit pénal de la presse
Et ensuite
Et plus, pénal routier infractions
Après, Droit pénal du travail
Davantage encore, Droit pénal de l’environnement
Surtout, pénal de la famille
Par ailleurs, Droit pénal des mineurs
Ainsi, Droit pénal de l’informatique
Tout autant, pénal international
En dernier, Le droit pénal de la consommation
Troisièmement, Lexique de droit pénal
Quatrièmement, Principales infractions en droit pénal
Et puis, Procédure pénale
Ensuite, Notions de criminologie
Également, DÉFENSE PÉNALE
Aussi, AUTRES DOMAINES
Enfin, CONTACT.