Extinction de la sanction pénale
Extinction de la sanction pénale :
Certains évènements éteignent la sanction pénale. Une personne qui est condamnée
pour avoir commis une infraction se voit condamné à une peine.
Toutefois, l’exécution de cette peine peut être éteinte par la survenance de certaines
circonstances particulières.
Dans cette hypothèse, la condamnation subsistera, mais l’exécution de la peine cessera.
Mais, il existe également des cas où certains évènements pourront faire disparaitre
la condamnation elle-même.
Ainsi il s’agira de considérer les cas d’extinction de l’exécution de la sanction pénale
prononcée (I),
puis l’extinction de la condamnation (II).
I). — L’extinction de l’exécution de la sanction pénale
(Extinction de la sanction pénale)
Différents évènements peuvent éteindre l’exécution de la sanction pénale qui a été
prononcée par le juge tout en laissant subsister la condamnation.
A). — La mort du condamné mettant fin à l’exécution de
la sanction pénale
a). — Il s’agit en premier lieu, évidemment, de la mort du condamné
qui met fin à toute peine privative de liberté ou de droit.
Par analogie, il en va de même pour la dissolution des personnes morales condamnées.
Toutefois, il n’en va pas de même pour les condamnations à des peines pécuniaires.
Le décès du condamné avant que la condamnation ne soit devenue définitive éteint
l’action publique.
En revanche, si la mort survient après que la condamnation pécuniaire est devenue
définitive, elle entre dans son patrimoine au même, titre que ses dettes.
La condamnation constitue dans son patrimoine des éléments de passif qui seront
transmis aux héritiers.
Ceux-ci sont alors tenus de payer le montant des condamnations dans les limites de
l’actif reçu. Cette logique découle du fait que si le condamné s’était acquitté de cette
condamnation avant son décès, le patrimoine transmis se serait retrouvé amputé
d’autant.
b). — Le grand âge du condamné peut également dans certains cas
constituer une cause de cessation de la condamnation.
c). — De même que l’établissement d’une pathologie engageant le pronostic vital ou
d’un état de santé physique ou mental durablement incompatible avec le maintien
en détention du condamné.
B). — La prescription de la peine mettant fin à l’exécution
de la sanction pénale
(Extinction de la sanction pénale)
** La prescription de la peine entraine que les pouvoirs
publics ne peuvent plus faire subir sa peine
à une condamnée après l’expiration d’un certain délai. Elle diffère de la prescription
de l’action publique
qui empêche de poursuivre une personne après un certain délai.
Là, il s’agit d’une personne qui a été condamnée, mais qui n’a pas commencé
d’exécuter sa condamnation, et qui après l’écoulement d’un certain délai ne
peut plus se voir obligé de la réaliser.
Toutefois, cette prescription est soumise à la condition que la personne n’ait
pas commis une nouvelle infraction.
** Le délai de prescription varie selon
le fait incriminé pour lequel la peine a été prononcée.
Il est de 20 ans en matière criminelle, de 6 ans en matière correctionnelle
et de trois ans en matière contraventionnelle.
Cependant, les condamnations pour génocide ou crime contre l’humanité
sont imprescriptibles.
Le point de départ du délai de prescription est le jour de la condamnation
prononçant la peine devenue définitive.
Si l’exécution de la peine avait commencé, le point de départ est au jour
où cette exécution a cessé (lorsque le prisonnier s’est évadé par exemple).
Le délai de prescription peut être allongé. Ce peut être par une cause de
suspension du délai qui est alors suspendu pendant un temps puis reprend
ensuite après la cessation de la cause de suspension.
Il peut également s’agir d’une interruption du délai, après quoi il faut
entièrement recommencer un nouveau délai pour que la prescription
soit acquise, lorsqu’un acte d’exécution de la peine a été accompli.
** La peine qui est prescrite est réputée exécutée,
mais la condamnation subsiste avec toutes ses conséquences
accessoires. Ainsi, si la peine n’est plus exigible, la condamnation, elle, demeure
après la prescription,
ce qui signifie qu’elle pourra être prise en compte au titre de la récidive.
Elle pourra également être prise en compte pour l’étude d’un sursis.
C). — La grâce (Extinction de la sanction pénale)
La grâce est le pouvoir reconnu à l’exécutif pour modifier la nature ou la durée
d’une peine fixée par le juge qui a reconnu le coupable et qui a prononcé une
condamnation définitive à l’encontre d’un individu précis.
Il s’agit d’un acte de clémence du Président de la République, pris par le biais
d’un décret.
Cela n’est pas contraire à la séparation des pouvoirs parce que cette décision
ne touche que la peine et non la condamnation, qui reste.
Il s’agit d’une dispense de peine.
La grâce est visée à l’article 133-7 du Code pénal.
La grâce pourra ainsi être totale, l’exécutif prononcera alors une remise totale
de la peine.
Celle-ci met alors fin immédiatement à l’exécution de la peine en cours.
Mais elle peut également être partielle, en réduisant le montant ou la durée
de la peine infligée.
Celle-ci permet ainsi de mettre fin prématurément à une peine de prison
par exemple, en considérant la condamnation comme déjà exécutée pour
la portion restante.
Enfin il pourra s’agir d’une commutation de peine,
qui remplace la peine prononcée par les juges par une moins forte.
Elle met fin à la première peine, mais lui substitue une nouvelle qui devra être
exécutée.
Toutefois, dans ces différents cas, si la peine n’est pas toujours exécutée,
la condamnation elle subsiste avec ses conséquences notamment sur la récidive,
ou sur le prononcé d’un sursis.
Mais, il existe d’autres cas où la condamnation elle-même disparait.
II). — L’extinction de la condamnation
(Extinction de la sanction pénale)
L’extinction de la condamnation peut intervenir avant que la peine n’ait été
totalement exécutée et il y aura alors extinction automatique de la peine prononcée.
Mais, elle peut également intervenir après que la peine ait été entièrement exécutée,
alors seuls les effets de la condamnation pourront disparaitre pour l’avenir.
A). — L’amnistie cause d’extinction de la condamnation
Il s’agit d’une décision du Parlement qui a pour conséquence de retirer rétroactivement
aux faits leur caractère délictueux.
Ainsi, la condamnation éventuellement intervenue sur la base de ces incriminations
manque désormais de fondement et doit être considérée comme n’étant jamais intervenue.
Par conséquent, l’exécution de la condamnation devient désormais impossible, celle
qui était en cours doit cesser immédiatement, et celle qui est terminée est considérée
comme n’ayant jamais eu lieu.
Il est interdit de faire mention de la condamnation
amnistiée ou de ses conséquences.
Une limite existe à cette disparition rétroactive : les amendes payées ne seront pas
remboursées et aucune indemnisation ne sera versée pour le temps d’incarcération
accompli.
B). — La réhabilitation cause d’extinction de la condamnation
(Extinction de la sanction pénale)
La réhabilitation vise le cas où un individu a fait l’objet d’une condamnation, qui a
purgé sa peine ou celle-ci ne peut plus être exécutée, il demeure souvent frappé
d’incapacités qui peuvent gêner sa réinsertion.
Il s’agit alors de supprimer toute trace de cette condamnation après l’écoulement
d’un certain laps de temps ou près la fin de l’exécution s’il n’y a pas eu d’incident.
En effet, les articles 782 à 799 du Code de procédure pénale ont organisé une
procédure de réhabilitation qui tend à effacer la condamnation et à faire cesser pour
l’avenir toutes les incapacités qui en résultent.
Le condamné sera alors considéré comme n’ayant
jamais commis l’infraction. S’il devait commettre une nouvelle
infraction par la suite, il serait alors considéré comme délinquant primaire.
Il existe la réhabilitation légale, qui est obtenue de droit, elle produit ses effets
automatiquement après l’expiration d’un certain délai, si aucun incident n’intervient.
Le délai varie de 3 à 20 ans.
À côté de celle-ci, il y a également la réhabilitation judiciaire qui doit être demandée
par le condamné et faire l’objet d’une décision d’une juridiction judiciaire.
III). — Contacter un avocat
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à cause de,
ainsi,
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à partir de là,
Ainsi,
Alors que,
Alors,
Après cela,
Après que,
Aussi,
bien que,
car,
Cependant
(Extinction de la sanction pénale)
c’est ainsi que,
c’est pour cela que,
par ailleurs,
c’est pourquoi,
Considérons,
Contraste,
D’autant plus,
d’après,
de ce fait,
de façon,
manière que,
De la même manière
(Extinction de la sanction pénale)
De même,
enfin,
de nouveau
de plus,
en dernier lieu
De plus,
de sorte que,
deuxièmement,
Donc,
en ce qui concerne,
En conclusion,
par ailleurs,
En conséquence,
En dernier lieu,
dommage encore,
En fait,
puis,
En outre,
finalement,
en particulier
(Extinction de la sanction pénale)
En premier lieu,
finalement,
En revanche,
En somme,
encore une fois,
Enfin,
ensuite,
étant donné que,
Finalement,
grâce à,
il est question de,
de même,
Il s’agit de,
il y a aussi,
Mais
(Extinction de la sanction pénale)
Malgré cela,
Malgré tout,
Néanmoins,
Outre cela,
Par ailleurs ,
Par conséquent,
et aussi,
Par contre,
par exemple,
évidemment,
Par la suite,
par rapport à,
parce que,
plus précisément,
plus tard,
Pour commencer
(Extinction de la sanction pénale)
Pour conclure,
Pourtant,
Premièrement,
Prenons le cas de,
Puis,
puisque,
Qui plus est,
Selon,
Suivant,
Tandis que,
touchant à,
Tout d’abord,
Toutefois
(Extinction de la sanction pénale)
troisièmement
et ensuite,
Une fois de plus,
et puis,
et aussi,
à cause de cela,
à cause de,
ainsi,
à nouveau,
à partir de là,
Ainsi,
Alors que,
Alors,
Après cela,
Après que,
Aussi,
bien que,
car,
Cependant
(Extinction de la sanction pénale)
c’est ainsi que,
c’est pour cela que,
par ailleurs,
c’est pourquoi,
Considérons,
Contraste,
D’autant plus,
d’après,
de ce fait,
de façon,
manière que,
De la même manière
(Extinction de la sanction pénale)
De même,
enfin,
de nouveau
de plus,
en dernier lieu
De plus,
de sorte que,
deuxièmement,
Donc,
en ce qui concerne,
En conclusion,
par ailleurs,
En conséquence,
En dernier lieu,
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En fait,
puis,
En outre,
finalement,
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(Extinction de la sanction pénale)
En premier lieu,
finalement,
En revanche,
En somme,
encore une fois,
Enfin,
ensuite,
étant donné que,
Finalement,
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il est question de,
de même,
Il s’agit de,
il y a aussi,
Mais
(Extinction de la sanction pénale)
Malgré cela,
Malgré tout,
Néanmoins,
Outre cela,
Par ailleurs ,
Par conséquent,
et aussi,
Par contre,
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Par la suite,
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parce que,
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Pour commencer
(Extinction de la sanction pénale)
Pour conclure,
Pourtant,
Premièrement,
Prenons le cas de,
Puis,
puisque,
Qui plus est,
Selon,
Suivant,
Tandis que,
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Tout d’abord,
Toutefois,
troisièmement
et ensuite,
Une fois de plus,
et puis,
et aussi,
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(Extinction de la sanction pénale)
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Alors,
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(Extinction de la sanction pénale)
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Considérons,
Contraste,
D’autant plus,
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De la même manière
(Extinction de la sanction pénale)
De même,
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de plus,
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De plus,
de sorte que,
deuxièmement,
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En conclusion,
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Malgré cela,
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plus précisément,
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Pour commencer
(Extinction de la sanction pénale)
Pour conclure,
Pourtant,
Premièrement,
Prenons le cas de,
Puis,
puisque,
Qui plus est,
Selon,
Suivant,
Tandis que,
touchant à,
Tout d’abord,
Toutefois
(Extinction de la sanction pénale)
troisièmement
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Une fois de plus,
et puis,
et aussi,
à cause de cela,
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ainsi,
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Ainsi,
Alors que,
Alors,
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Aussi,
bien que,
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par ailleurs,
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Considérons,
Contraste,
D’autant plus,
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de ce fait,
de façon,
manière que,
De la même manière
(Extinction de la sanction pénale)
De même,
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de nouveau
de plus,
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De plus,
de sorte que,
deuxièmement,
Donc,
en ce qui concerne,
En conclusion,
par ailleurs,
En conséquence,
En dernier lieu,
dommage encore,
En fait,
puis,
En outre,
finalement,
en particulier
(Extinction de la sanction pénale)
En premier lieu,
finalement,
En revanche, )
En somme,
encore une fois,
Enfin,
ensuite,
étant donné que,
Finalement,
grâce à,
il est question de,
de même,
Il s’agit de,
il y a aussi,
Mais
(Extinction de la sanction pénale)
Malgré cela,
Malgré tout,
Néanmoins,
Outre cela,
Par ailleurs ,
Par conséquent,
et aussi,
Par contre,
par exemple,
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Par la suite,
par rapport à,
parce que,
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Pour commencer
(Extinction de la sanction pénale)
Pour conclure,
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Premièrement,
Prenons le cas de,
Puis,
puisque,
Qui plus est,
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Suivant,
Tandis que,
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Tout d’abord,
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vol de carte bancaire peine encourue
du cabinet Aci assurera efficacement votre défense.
Il vous appartient de prendre l’initiative en l’appelant au téléphone ou bien en envoyant un mail.
Quelle que soit votre situation : auteur, co-auteur, complice, receleur ou victime d’infractions,
nos avocats vous accompagnent et assurent votre défense durant la phase d’enquête (garde à vue) ;
d’instruction (juge d’instruction, chambre de l’instruction) ; devant la chambre de jugement et enfin,
pendant la phase judiciaire (après le procès, auprès de l’administration pénitentiaire par exemple).
IV). — Les domaines d’intervention du cabinet Aci
( Extinction de la sanction pénale)
Cabinet d’avocats pénalistes parisiens
D’abord, Adresse : 55, rue de Turbigo
75003 PARIS
Puis, Tél : 01.42.71.51.05
Ensuite, Fax : 01.42.71.66.80
Engagement, E-mail : contact@cabinetaci.com
Enfin, Catégories
Premièrement, LE CABINET
En premier lieu, Rôle de l’avocat pénaliste (Extinction de la sanction pénale)
En somme, Droit pénal (Extinction de la sanction pénale)
Tout d’abord, pénal général (Extinction de la sanction pénale)
Après cela, Droit pénal spécial : les infractions du code pénal
Puis, pénal des affaires
Aussi, Droit pénal fiscal
Malgré tout, Droit pénal de l’urbanisme
De même, Le droit pénal douanier
En outre, Droit pénal de la presse
Et ensuite,
Donc, pénal routier infractions
Outre cela, Droit pénal du travail
Malgré tout, Droit pénal de l’environnement
Cependant, pénal de la famille
En outre, Droit pénal des mineurs
Ainsi, Droit pénal de l’informatique
En fait, pénal international
Tandis que, Droit pénal des sociétés
Néanmoins, Le droit pénal de la consommation
Toutefois, Lexique de droit pénal
Alors, Principales infractions en droit pénal
Puis, Procédure pénale
Pourtant, Notions de criminologie
En revanche, DÉFENSE PÉNALE
Aussi, AUTRES DOMAINES
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