L’article 53 du Code de procédure pénale
L’article 53 du Code de procédure pénale :
L’article 53 du Code de procédure pénale
dispose qu’ :
“ Est qualifié crime ou délit flagrant, le crime ou le délit qui se commet actuellement,
ou qui vient de se commettre.
Il y a aussi crime ou délit de flagrance lorsque, dans un temps très voisin de l’action,
la personne soupçonnée s’avère poursuivie par la clameur publique, où on le trouve
en possession d’objets, ou bien présente des traces ou indices, laissant penser qu’elle a
participé au crime ou au délit.”
I). — Critère temporel et d’apparence
(L’article 53 du Code de procédure pénale)
** La loi le définit ainsi notamment en prenant en considération un critère temporel.
** La jurisprudence est alors venue y ajouter un autre critère : le critère d’apparence.
La Cour de cassation a ainsi affirmé à de nombreuses reprises que l’état de flagrance ne
s’admettre que s’il existe des indices apparents d’un délit défectueux.
S’il y a réunion de ces deux critères (facteur visuel et temporel),alors, la police judiciaire
pourra légalement ouvrir une enquête.
Il est également à noter que le terme délit dans une enquête de flagrance doit s’entendre
dans un sens général puisqu’il vise tous les crimes et délits punis d’une peine
d’emprisonnement.
II). — Cette enquête de flagrance, menée par le
(L’article 53 du Code de procédure pénale)
procureur de la République,
peut ensuite être menée sans discontinuité pendant 8 jours (loi n° 99-515 du 23 juin 1999).
En outre, la loi du 9 mars 2004 a ajouté un délai supplémentaire de 8 jours lorsque des investigations
plus poussées sont nécessaires, c’est-à-dire quand il s’agit d’une enquête pour un délit ou un crime
puni d’au moins cinq ans d’emprisonnement).
III). — Droit d’interpellation à tout citoyen
(L’article 53 du Code de procédure pénale)
Il faut également ajouter que l’article 73 du Code de Procédure Pénale
reconnaît un droit d’interpellation à tout citoyen.
Il faut cependant que cette interpellation soit proportionnée et l’auteur de l’infraction doit ensuite
être conduit devant un officier de police judiciaire dans un délai bref.
IV). — L’action du procureur de la république
(L’article 53 du Code de procédure pénale)
Enfin, lorsqu’une personne se fait arrêter à la suite d’un délit flagrant, la procédure devient simple :
le procureur de la République peut, en effet déclencher une action publique par le procédé de
la convocation par procès-verbal ou par celui de la comparution immédiate.
Il est à noter en outre, que la procédure de flagrance s’avère exclue en matière de délits de presse,
de délits politiques, d’infractions commises par des mineurs ou d’infractions réprimées par une
loi spéciale.
Les expressions suggérées par l’étude ci-dessus traitée
V). — Contacter un avocat
(L’article 53 du Code de procédure pénale)
Pour votre défense
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53 du code de procédure pénale
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(L’article 53 du Code de procédure pénale)
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flagrance par assimilation
flagrance temps de l’action
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article 53 procédure pénale
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flagrant délit 24 heures
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flagrant délit contravention
flagrant délit cpp
article 536 cpp
flagrant délit art 53
flagrant délit article
article a 53-8 du code de procédure pénale
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article flagrant délit
flagrant délit code penal
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flagrant délit article 73
flagrant délit article 73 cpp
article réquisition flagrant délit
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flagrant délit code de procédure pénale
article réquisition judiciaire
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article réquisition préliminaire
flagrance contravention
flagrance contravention
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flagrant délit contravention
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flagrance 24 h
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clameur publique
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comparution immédiate cpp
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comparution immédiate quel tribunal
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convocation sur procès-verbal
comparution immédiate renvoi
comparution immédiate samedi
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convocation procès-verbal
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comparution immédiate sans garde à vue
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convocation par procès-verbal cpp
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cpp comparution immédiate
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flagrant délit d’adultère définition
flagrant délit de faciès
droit d’interpellation citoyenne
droit d’interprète
flagrant délit de tromperie
flagrant délit de vitesse
droit interpellation
droits d’interprète
durée du flagrant délit
Durée enquête flagrance
flagrant délit de vol
flagrant délit de vol en entreprise
Durée enquête flagrant délit
Durée flagrant délit
en flagrant délit
en flagrant délit de vol
être pris en flagrant délit
exemple de flagrant délit
flagrant délit def
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flagrant délit def droit
l’article 9 du code de procédure pénale
la clameur publique
flagrant délit sanction
flagrant délit séquestration
l’article 6 du code de procédure pénale
l’article 706-53-7 du code de procédure pénale
flagrant délit temps
flagrant délit tentative de vol
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l’article 53 du Code de procédure pénale* critère temporel
flagrant délit usurpation d’identité
flagrant délit utilisation
indices apparents d’un délit défectueux
indices apparents d’un comportement délictueux
flagrant délit vandalisme
flagrant délit vol
indice de culpabilité
indice d’éloignement
flagrant délit vol à l’étalage
flagrant délit vol magasin
(L’article 53 du Code de procédure pénale)
indice analyse complexe
indice apparent d’un comportement délictueux
flagrant déni
flagrants délits
indices concordants
interpellation flagrant délit
juge comparution immédiate
jugement comparution immédiate
justice comparution immédiate
l’article 4 du code de procédure pénale
l’article 53 du Code de procédure pénale*
flagrant délit définition
flagrant délit definition en français
le droit s’applique a tous
le flagrant délit
flagrant délit jugement
flagrant délit Légifrance
l’article 530-1 du code de procédure pénale
l’article 537 du code de procédure pénale
flagrant délit par la police
(L’article 53 du Code de procédure pénale)
flagrant délit peine
l’article 53 du Code de procédure pénale*
l’article 530 du code de procédure pénale
Flagrant délit pénal
flagrant délit perquisition
l’article 5 du code de procédure pénale
l’article 53 de la loi du 29 juillet 1881
flagrant délit plainte
flagrant délit police
la procédure de comparution immédiate
l’action publique procédure pénale
flagrant délit police municipale
flagrant délit pour vol
la comparution immédiate code de procédure pénale
la flagrance en procédure pénal
flagrant délit procédure
flagrant délit procédure pénale
la clameur publique définition
la comparution immédiate
flagrant délit quand
(L’article 53 du Code de procédure pénale)
flagrant délit que veut dire
l’article 706-53-7 du code de procédure pénale
l’article r 53 21 du code de procédure pénale
le déclenchement de l’action publique
le déclenchement de l’action publique par le ministère public
flagrant délit en droit pénal
flagrant délit en français
pris en flagrant délit de triche-en
pris en flagrant délit de tromperie
flagrant délit en matière pénale
flagrant délit et contravention
perquisition en flagrance
perquisition en flagrant délit
flagrant délit et enquête préliminaire
flagrant délit et flagrance
le procureur de la république
le procureur de la république de paris
flagrant délit et présomption d’innocence
flagrant délit exemple
le flagrant délit en procédure pénale
le juge des flagrants délits
(L’article 53 du Code de procédure pénale)
flagrant délit garde à vue
flagrant délit infidélité
le flagrant délit article 53
le flagrant délit en droit pénal
flagrant délit instruction
flagrant délit jour
le procureur de la république déclenche l’action publique
le procureur demande la relaxe
peine comparution immédiate
perquisition en cas de flagrance
perquisition en enquête de flagrance
plainte pour vol flagrant délit
police en flagrant délit
police municipale flagrant délit
poursuivi par le Kgb
poursuivie par la clameur publique
police pris en flagrant délit
pour cause d’indisponibilité
pourquoi comparution immédiate
poursuivi par la clameur publique
première trace d’écriture
(L’article 53 du Code de procédure pénale)
prendre en flagrant délit
prendre en flagrant délit def
préservation des traces et indices
préservation des traces et indices pompiers
prendre en flagrant délit definition
prescription délit d’initié
présente des traces ou indice
Préservation traces et indices
preuve faisceau d’indices
pris en flagrance
pris en flagrant délit de corruption
flagrant délit definition française
flagrant délit definition français
pris en flagrant délit de vol
pris en flagrant délit def
flagrant délit en droit français
pris en flagrant délit definition
pris en flagrant délit definition français
flagrant délit droit penal
flagrant délit durée
prise en flagrant délit
(L’article 53 du Code de procédure pénale)
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procédure de comparution immédiate
flagrant délit délai
flagrant délit douanier
procédure des flagrants délits
Procédure pénal
procès comparution immédiate
procès-verbal audition libre
flagrant délit définition juridique
proces verbal convocation
procès-verbal de comparution immédiate
qu’est-ce que la clameur publique
qu’est-ce que la comparution immédiate
procès-verbal de convocation
procès-verbal judiciaire
qu’est-ce qu’un délit d’initié
qu’est-ce qu’une comparution immédiate
procès-verbal procédure pénale
procès-verbal procureur de la république
qu’est-ce que le procureur de la république
qu’est-ce qu’un citoyen philosophie
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proces verbal transmis au procureur
procureur comparution immédiate
procureur convoque par procès-verbal
sans indiscrétion expression
sans intention libérale
procureur de la république article 53 cpp
qu’est-ce qu’un procureur de la république
quel délit pour comparution immédiate
quel procureur saisir
qu’est-ce que c’est un procureur de la république
qu’est-ce qu’un comportement déviant
report comparution immédiate
Réquisition flagrant délit
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salarié pris en flagrant délit de vol
salarié vol entreprise
sans traces ou sans traces
surprendre en flagrant délit définition
temps de flagrance
temps de l’action
(L’article 53 du Code de procédure pénale)
tout ce qui n’est pas interdit est autorisé
tout ce qui n’est pas interdit est obligatoire
temps du flagrant délit
temps flagrance
tout ce qui n’est pas interdit est permis
tout citoyen a le droit d’appréhender
tribunal des flagrants délits
tout citoyen a le droit de demander des comptes
tout citoyen oisif est un fripon
tribunal comparution immédiate
tout citoyen peut interpeller
tout citoyen peut parler, écrire et imprimer librement
traces et indices
tout droit venu accord
tout le monde agit potentiellement en justice
trace et indice
un citoyen, peut-il arrêter un autre citoyen
un citoyen, peut-il proposer une loi
vol à l’étalage sans flagrant délit
vol magasin sans flagrant délit
voleuse pris en flagrant délit
à cause de cela,
(L’article 53 du Code de procédure pénale)
à cause de,
ainsi,
à nouveau,
à partir de là,
Ainsi,
Alors que,
Alors,
Après cela,
Après que,
Aussi,
bien que,
car,
Cependant,
(L’article 53 du Code de procédure pénale)
c’est ainsi que,
c’est pour cela que,
par ailleurs,
c’est pourquoi,
Considérons,
Contraste,
D’autant plus,
d’après,
de ce fait,
de façon,
manière que,
De la même manière,
(L’article 53 du Code de procédure pénale)
De même,
enfin,
de nouveau
de plus,
en dernier lieu,
De plus,
de sorte que,
deuxièmement,
Donc,
en ce qui concerne,
En conclusion,
par ailleurs,
En conséquence,
En dernier lieu,
dommage encore,
En fait,
puis,
En outre,
finalement,
en particulier,
(L’article 53 du Code de procédure pénale)
En premier lieu,
finalement,
En revanche,
En somme,
encore une fois,
Enfin,
ensuite,
étant donné que,
Finalement,
grâce à,
il est question de,
de même,
Il s’agit de,
il y a aussi,
Mais,
(L’article 53 du Code de procédure pénale)
Malgré cela,
Malgré tout,
Néanmoins,
Outre cela,
Par ailleurs ,
Par conséquent,
et aussi,
Par contre,
par exemple,
évidemment,
Par la suite,
par rapport à,
parce que,
plus précisément,
plus tard,
Pour commencer,
(L’article 53 du Code de procédure pénale)
Pour conclure,
Pourtant,
Premièrement,
Prenons le cas de,
Puis,
puisque,
Qui plus est,
Selon,
Suivant,
Tandis que,
touchant à,
Tout d’abord,
Toutefois,
troisièmement
et ensuite,
Une fois de plus,
et puis,
et aussi,
à cause de cela,
(L’article 53 du Code de procédure pénale)
à cause de,
ainsi,
à nouveau,
à partir de là,
Ainsi,
Alors que,
Alors,
Après cela,
Après que,
Aussi,
bien que,
car,
Cependant,
(L’article 53 du Code de procédure pénale)
c’est ainsi que,
c’est pour cela que,
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c’est pourquoi,
Considérons,
Contraste,
D’autant plus,
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De même,
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De plus,
de sorte que,
deuxièmement,
Donc,
en ce qui concerne,
En conclusion,
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En conséquence,
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En fait,
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En outre,
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Il s’agit de,
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Mais,
(L’article 53 du Code de procédure pénale)
Malgré cela,
Malgré tout,
Néanmoins,
Outre cela,
Par ailleurs ,
Par conséquent,
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évidemment,
Par la suite,
par rapport à,
parce que,
plus précisément,
plus tard,
Pour commencer,
(L’article 53 du Code de procédure pénale)
Pour conclure,
Pourtant,
Premièrement,
Prenons le cas de,
Puis,
puisque,
Qui plus est,
Selon,
Suivant,
Tandis que,
touchant à,
Tout d’abord,
Toutefois,
troisièmement
et ensuite,
Une fois de plus,
et puis,
et aussi,
du cabinet Aci assurera efficacement votre défense.
Il vous appartient de prendre l’initiative en l’appelant au téléphone, ou bien en envoyant un mail.
Quelle que soit votre situation : auteur, co-auteur, complice, receleur ou victime d’infractions,
nos avocats vous accompagnent et assurent votre défense durant la phase d’enquête (garde à vue) ;
d’instruction (juge d’instruction, chambre de l’instruction) ; devant la chambre de jugement et enfin,
pendant la phase judiciaire (après le procès, auprès de l’administration pénitentiaire par exemple).
VI). — Les domaines d’intervention du cabinet Aci
(L’article 53 du Code de procédure pénale)
Cabinet d’avocats pénalistes parisiens
D’abord, Adresse : 55, rue de Turbigo
75 003 PARIS
Puis, Tél. 01 42 71 51 05
Ensuite, Fax 01 42 71 66 80
Engagement, E-mail : contact@cabinetaci.com
Enfin, Catégories
Premièrement, LE CABINET
En premier lieu, Rôle de l’avocat pénaliste (L’article 53 du Code de procédure pénale)
En somme, Droit pénal (L’article 53 du Code de procédure pénale)
Tout d’abord, pénal général
Après cela, Droit pénal spécial : les infractions du code pénal
Puis, pénal des affaires
Aussi, Droit pénal fiscal
Malgré tout, Droit pénal de l’urbanisme
De même, Le droit pénal douanier
En outre, Droit pénal de la presse
Et ensuite,
Donc, pénal routier infractions
Outre cela, Droit pénal du travail
Malgré tout, Droit pénal de l’environnement
Cependant, pénal de la famille
En outre, Droit pénal des mineurs
Ainsi, Droit pénal de l’informatique
En fait, pénal international
Tandis que, Droit pénal des sociétés
Néanmoins, Le droit pénal de la consommation
Toutefois, Lexique de droit pénal
Alors, Principales infractions en droit pénal
Puis, Procédure pénale
Pourtant, Notions de criminologie
En revanche, DÉFENSE PÉNALE
Aussi, AUTRES DOMAINES
Enfin, CONTACT.