Le mineur et la réponse du Parquet
Le mineur et la réponse du Parquet :
Le mineur et la réponse du parquet traite de la réaction qu’on lui doit en tant mineur
par rapport à la justice pénale compte tenu de sa personnalité.
Cette dernière occupe une place prépondérante du fait des modifications législative en
cette matière.
Une fois le compte rendu des investigations reçues par le Procureur de la République,
trois options s’offrent à ce dernier :
— engager des poursuites.
— mettre en œuvre une alternative aux poursuites.
— classer sans suite lorsque les circonstances liées à la commission des faits le justifient.
I). — Le classement sans suite
(Le mineur et la réponse du Parquet)
Le classement sans suite intervient parce que le Procureur de la République estime que
les circonstances ou des raisons d’opportunité le justifient.
Seule la personne ayant porté plainte sera informée de cette décision.
Il faut cependant noter que le classement sans suite n’éteint pas l’action publique.
Si plus tard le ministère public dispose
de nouveaux éléments, estime qu’il a eu tort et que l’action publique est toujours possible,
il peut reprendre l’affaire.
II). — Les alternatives aux poursuites
(Le mineur et la réponse du Parquet)
Les alternatives aux poursuites concernant des mineurs sont possibles si les faits reprochés
aux mineurs sont incriminés par le Code pénal, que ceux-ci ont été matériellement constatés.
Le Procureur de la République devra aussi juger de l’opportunité d’une telle mesure compte
tenu de la gravité de l’infraction, de la personnalité et des antécédents du mineur.
L’avertissement délivré par un service de police
La décision de recourir à un tel avertissement devra nécessairement relever du parquet
et ne concerner que les faits les moins graves.
Le rappel à la loi
(Le mineur et la réponse du Parquet)
Il consiste dans le cadre d’un entretien solennel à signifier à l’auteur la règle de droit,
la peine prévue et le risque de sanction encourue en cas de réitération des faits.
Le but est de favoriser une prise de conscience chez l’auteur des conséquences de son
acte pour la société et pour la victime et enfin pour lui-même. Le Procureur de la République
ou le délégué du Procureur convoque le mineur afin de procéder au rappel à la loi.
L’orientation vers une structure sanitaire, sociale ou professionnelle
Cela consiste à demander à l’auteur des faits de contacter un type de structure désignée.
L’auteur des faits doit alors prouver qu’il a, au moins, accompli cette démarche.
Cette orientation sert alors de cadre à la mise en place de stages alternatifs aux poursuites
(sensibilisation à la sécurité routière, stage de citoyenneté).
III). — L’injonction thérapeutique
(Le mineur et la réponse du Parquet)
Le Procureur de la République convoque le toxicomane devant lui afin de lui proposer
d’entamer volontairement une démarche de soin. Les parents du mineur doivent donner
leur accord pour la mise en place de cette injonction.
La régularisation d’une situation constitutive d’une infraction
Cette mesure tend à faire disparaître rapidement une infraction, en demandant notamment
à l’intéressé d’obtenir le titre qui lui fait défaut ou d’en justifier, ou bien encore de respecter
à l’avenir les normes requises.
La mission de médiation entre l’auteur des faits et la victime
(Le mineur et la réponse du Parquet)
Sous l’égide d’un tiers, la médiation consiste à mettre en relation l’auteur et la victime
afin de trouver un accord sur les modalités de réparation, mais aussi de rétablir un lien
et de favoriser, en tant que possible, les conditions de non réitération de l’infraction
alors que les parties sont appelées à se revoir.
La mesure de réparation
(Le mineur et la réponse du Parquet)
Il existe une mesure de réparation résultant du dommage résultant des faits qui relèvent
du droit commun.
On cherche, par ce biais, à désintéresser la victime (restitution de l’objet volé par exemple).
Mais l’ordonnance du 2 février 1945 propose aussi une mesure de réparation, spécifiquement
réservée aux mineurs.
Celle-ci peut être directe ou indirecte. La mesure de réparation directe nécessite l’accord
de la victime et un encadrement de la protection judiciaire de la jeunesse (P.J.J).
Cette mesure peut prendre la forme de petits services,
de participation à l’entretien du domicile ou à l’activité professionnelle de la victime.
Ces mesures directes sont exécutées au bénéfice d’une collectivité locale.
IV). — La composition pénale
(Le mineur et la réponse du Parquet)
Le Procureur de la République peut proposer directement ou non une composition pénale
à une personne physique qui reconnaît avoir commis une infraction punie à titre principal
d’une peine d’amende ou d’une peine d’emprisonnement d’une durée inférieure ou égale
à cinq ans.
Les modalités de la composition pénale sont les suivantes :
— D’abord, accomplissement d’un stage de citoyenneté.
— Et, suivi de façon régulière d’une scolarité ou d’une formation professionnelle.
— Respect d’une décision antérieurement prononcée par le juge
— Consultation d’un psychiatre ou d’un psychologue.
— Exécution d’une mesure d’activité de jour.
Les différentes étapes de la composition pénale :
(Le mineur et la réponse du Parquet)
— proposition de la composition pénale émane du Procureur de la République au
mineur et à ses représentants légaux.
— Le consentement de ces derniers, comme celui du mineur, doivent être recueillis.
— une fois la proposition acceptée, elle doit être homologuée (c’est-à-dire validée)
par le juge des enfants.
caduque.
— Cette décision du juge n’est pas susceptible de recours.
— Si le mineur n’exécute pas intégralement la composition pénale alors qu’il y avait
consenti, le Procureur de la République met en mouvement l’action publique.
— L’exécution de la composition pénale éteint l’action publique ; mais la partie civile
peut toujours faire une citation directe pour qu’un tribunal statue sur les intérêts civils.
V). — Les poursuites
(Le mineur et la réponse du Parquet)
Une fois entrée dans la voie de poursuites pénales à l’encontre de mineurs, certains principes
fondamentaux du droit pénal des mineurs doivent être respectés :
— primauté de l’éducatif sur le répressif
— spécialisation des juridictions d’instruction et de jugement (juge et tribunal pour enfant,
cour d’assises des mineurs).
— Présence obligatoire de l’avocat.
— Instruction sur la personnalité obligatoire.
— Le mineur ne peut être jugé en état de flagrance.
— Compétence exclusive de la Protection Judiciaire de la Jeunesse en matière de prise en
charge des mineurs dans un cadre pénal.
De quelle façon le parquet peut-il exercer l’action publique ?
(Le mineur et la réponse du Parquet)
- Instruction ou non ?
Si le mineur a commis un crime, l’instruction est confiée à un juge d’instruction spécialisé mineur :
— il peut alors suivre la requête du parquet pour la détention du mineur
(transmission de la demande au (JLD),
— mettre ce dernier sous contrôle judiciaire, le placer dans un foyer ou ordonner une mesure
éducative.
Si le mineur a commis un délit,
le parquet saisit le juge des enfants par requête pénale ou par convocation notifiée au jeune
par un policier (c’est la convocation par officier de police judiciaire, s’inscrivant dans la volonté
de respecter l’impératif de traitement en temps réel).
Pour les faits les plus graves ou quand le mineur est réitérant, le parquet voit le mineur à l’issue
de sa garde à vue :
— c’est le déferrement, c’est-à-dire la présentation du mineur au juge pour sa mise en examen.
— La saisine directe d’une juridiction de jugement
— Le juge de proximité est compétent pour les contraventions des quatre premières classes.
Saisine du juge des enfants par COPJ aux fins de jugement en chambre du
conseil.
(Le mineur et la réponse du Parquet)
A l’issue de la garde à vue, l’officier de police judiciaire téléphone au parquet qui demande que
l’on notifie au mineur une date de rendez-vous devant le juge des enfants pour y être jugé.
La comparution à bref délai :
C’est un mode de citation qui permet au parquet lorsqu’il estime que les investigations ne sont
plus nécessaires de requérir du juge des enfants qu’il ordonne la comparution du mineur devant
le tribunal pour enfant dans un délai compris entre un et trois mois.
La présentation immédiate devant le tribunal pour enfant :
(Le mineur et la réponse du Parquet)
Cette procédure est applicable aux mineurs qui encourent des peines d’un an en cas de flagrance,
de trois ans dans les autres cas.
Cette procédure s’applique uniquement aux mineurs de 16 à 18 ans déférés devant le Procureur
de la République lorsqu’ils encourent une peine d’un an d’emprisonnement en cas de flagrance,
3 ans pour les autres cas.
Pour les mineurs de 13 à 16 ans, la peine encourue doit être d’au moins cinq ans sans excéder
sept ans.
Cette procédure ne peut être engagée que si les investigations ne sont plus nécessaires et que
l’enquête sur la personnalité a été accomplie.
Le Procureur de la République doit alors déferrer le mineur à son cabinet à l’issue de la garde à vue.
Il lui notifie alors les faits reprochés en présence de son avocat, ainsi d’ailleurs que l’heure
et la date de l’audience (délai ne pouvant être inférieur à 10 jours et ne pouvant être supérieur
à un mois).
Le délai d’attente de 10 jours peut ne pas être respecté si le mineur, son avocat et les
représentants légaux y consentent.
Si les faits sont particulièrement graves ou que le mineur est connu des services judiciaires,
le Procureur de la République peut requérir son incarcération à titre provisoire ou sa mise
sous contrôle judiciaire.
C’est le juge des enfants qui statue sur cette mesure.
(Le mineur et la réponse du Parquet)
Jugement : le tribunal pour enfant statue sur la culpabilité du mineur et sur la sanction (
mesure éducative ou peine).
Il peut aussi renvoyer l’affaire, saisir le juge des enfants pour des investigations plus poussées.
Enfin, s’il y a eu détention provisoire ou contrôle judiciaire, il statue par une décision
spécialement motivée sur le maintien de la mesure.
Pour les mineurs de 13 ans à 16 ans, cette même procédure s’applique à condition que
la peine encourue soit d’au moins cinq ans d’emprisonnement, sans que celle-ci n’excède
les sept ans.
Le Procureur de la République ne peut requérir que le placement sous contrôle judiciaire.
VI). — Contactez un avocat
(Le mineur et la réponse du Parquet)
Pour votre défense :
parquet mineur Nanterre
parquet mineur Créteil
procureur de la république compétence territoriale
parquet mineur paris
parquet mineur Bobigny
procureur mineur
parquet de mineur
compétence parquet mineur
parquer des mineur
compétence procureur
parquet mineur Évry
parquet pour mineur
(Le mineur et la réponse du Parquet)
procureur parquet mineur
signalement parquet mineur
parquet mineur Versailles
parquet mineur
compétence procureur de la république
parquet mineur paris
parquet mineur Nanterre
tribunal correctionnel des mineur
parquet mineur Créteil
parquet mineur paris
procureur parquet mineur
parquet mineur Bobigny
parquet de mineur
compétence parquet mineur
(Le mineur et la réponse du Parquet)
procureur pour mineur
parquet des mineur
parquet mineur Évry
compétence territoriale procureur
parquet mineur Nanterre
procureur mineur
parquet mineur Meaux
parquet mineur Melun
TIG paris parquet mineur
parquet pour mineur
procureur parquet mineur
signalement parquet mineur
parquet mineur Versailles
(Le mineur et la réponse du Parquet)
parquet mineur
compétence territoriale procureur de la république
compétence territoriale procureur de la république plainte
procureur de la république juge
compétence procureur
compétence du procureur de la république
procureur de la république compétence territoriale
compétence territoriale du procureur de la république
compétences procureur de la république
procureur de la république compétence territoriale
compétence territoriale procureur
compétence procureur de la république
ordonnance pénale mineur
compétence du procureur de la république
(Le mineur et la réponse du Parquet)
compétence procureur
poursuite mineur
poursuite contre mineur
sanction pénale mineur
plainte contre mineur
poursuite pénale mineur
poursuite pour mineur
mineur pénal
condamnation pénale mineur
procédure pénale mineur
pénal mineur
peine pénale mineur
mesure pénale mineur
(Le mineur et la réponse du Parquet)
procédure pénale pour mineur
plainte contre mineur pour harcèlement
plainte contre un mineur devenu majeur
sanction pénale sur mineur
plainte contre mineur pour diffamation
plainte contre un mineur pour agression
poursuite contre un mineur
plainte contre un mineur
sanction pénale pour mineur
sanction pénale pour vol mineur
justice pénale mineur
sanctions pénales mineur
peine pénale mineur
sanction pour mineur délinquant
(Le mineur et la réponse du Parquet)
condamnation pénale mineur
mesure pénale mineur
sanctions pénales pour un mineur
condamnation pénale pour mineur
sanction mineur
sanctions pénales pour un mineur
plainte contre mineur pour vol
sanction pénale pour mineur
sanctions pénales mineur
code justice pénale mineur
sanction pénale mineur
condamnation pénale pour mineur
sanctions pénales pour un mineur
(Le mineur et la réponse du Parquet)
sanction pénale pour vol mineur
justice des mineur en France
sanction pénale pour mineur
peine pénale pour mineur
sanction pénale pour vol mineur
condamnation pénale mineur
condamnation mineur
justice pénale pour mineur
ordonnance pénale pour mineur
ordonnance pénale mineur
justice des mineur exposé
ordonnance pénale délictuelle service public
ordonnance mineur délinquant
justice des mineur en France exposé
(Le mineur et la réponse du Parquet)
ordonnance pénale délictuelle forum
sanction pénale pour mineur
justice pénale mineur
justice des mineur
exposé sur la justice des mineur
justice des mineur définition
justice des mineur de
histoire de la justice des mineur
la justice des mineur en France avant 1945
la justice des mineur
justice pour mineur
la justice des mineur exposé
la justice des mineur en France 4ème
(Le mineur et la réponse du Parquet)
justice pour mineur en France
justice pour mineur exposé
la justice des mineur en France
la justice des mineur en France conclusion
justice pour mineur avant 1945
justice pour mineur définition
la justice des mineur en France exposé
la justice des mineur en France définition
histoire de la justice des mineur en France
code de la justice pénale des mineur Dalloz
justice pour mineur en rdc
justice restaurative mineur
à cause de cela,
(Le mineur et la réponse du Parquet)
à cause de,
ainsi,
à nouveau,
à partir de là,
Ainsi,
Alors que,
Alors,
Après cela,
Après que,
Aussi,
bien que,
car,
Cependant,
(Le mineur et la réponse du Parquet)
c’est ainsi que,
c’est pour cela que,
par ailleurs,
c’est pourquoi,
Considérons,
Contraste,
D’autant plus,
d’après,
de ce fait,
de façon,
manière que,
De la même manière,
(Le mineur et la réponse du Parquet)
De même,
enfin,
de nouveau
de plus,
en dernier lieu,
De plus,
de sorte que,
deuxièmement,
Donc,
en ce qui concerne,
En conclusion,
par ailleurs,
En conséquence,
En dernier lieu,
dommage encore,
En fait,
puis,
En outre,
finalement,
en particulier,
(Le mineur et la réponse du Parquet)
En premier lieu,
finalement,
En revanche,
En somme,
encore une fois,
Enfin,
ensuite,
étant donné que,
Finalement,
grâce à,
il est question de,
de même,
Il s’agit de,
il y a aussi,
Mais,
(Le mineur et la réponse du Parquet)
Malgré cela,
Malgré tout,
Néanmoins,
Outre cela,
Par ailleurs ,
Par conséquent,
et aussi,
Par contre,
par exemple,
évidemment,
Par la suite,
par rapport à,
parce que,
plus précisément,
plus tard,
Pour commencer,
(Le mineur et la réponse du Parquet)
Pour conclure,
Pourtant,
Premièrement,
Prenons le cas de,
Puis,
puisque,
Qui plus est,
Selon,
Suivant,
Tandis que,
touchant à,
Tout d’abord,
Toutefois,
(Le mineur et la réponse du Parquet)
troisièmement
et ensuite,
Une fois de plus,
et puis,
et aussi,
la justice des mineur sanction
du cabinet Aci assurera efficacement votre défense.
Il vous appartient de prendre l’initiative en l’appelant au téléphone ou bien en envoyant un mail.
Quelle que soit votre situation : victime ou auteur de l’infraction,
nos avocats vous accompagnent et assurent votre défense durant la phase d’enquête (garde à vue) ;
d’instruction (juge d’instruction, chambre de l’instruction) ; devant la chambre de jugement et enfin,
pendant la phase judiciaire (après le procès, auprès de l’administration pénitentiaire par exemple).
VII). — Les domaines d’intervention du cabinet Aci
Cabinet d’avocats pénalistes parisiens
Adresse : 55, rue de Turbigo
75003 PARIS
Tél : 01.42.71.51.05
Fax : 01.42.71.66.80
E-mail : contact@cabinetaci.com
Catégories
Premièrement, LE CABINET (Le mineur et la réponse du Parquet)
Deuxièmement, SPÉCIALISTE DROIT PÉNAL (Le mineur et la réponse du Parquet)
En premier lieu, Rôle de l’avocat pénaliste (Le mineur et la réponse du Parquet)
En second lieu, Droit pénal (Le mineur et la réponse du Parquet)
Tout d’abord, pénal général (Le mineur et la réponse du Parquet)
Ensuite, Droit pénal spécial : les infractions du code pénal (Le mineur et la réponse du Parquet)
Puis, pénal des affaires (Le mineur et la réponse du Parquet)
Aussi, Droit pénal fiscal (Le mineur et la réponse du Parquet)
Également, Droit pénal de l’urbanisme (Le mineur et la réponse du Parquet)
De même, Le droit pénal douanier (Le mineur et la réponse du Parquet)
Et aussi, Droit pénal de la presse (Le mineur et la réponse du Parquet)
Et ensuite, (Le mineur et la réponse du Parquet)
pénal des nuisances (Le mineur et la réponse du Parquet)
Et plus, pénal routier infractions (Le mineur et la réponse du Parquet)
Après, Droit pénal du travail (Le mineur et la réponse du Parquet)
Davantage encore, Droit pénal de l’environnement (Le mineur et la réponse du Parquet)
Surtout, pénal de la famille (Le mineur et la réponse du Parquet)
Par ailleurs, Droit pénal des mineurs (Le mineur et la réponse du Parquet)
Ainsi, Droit pénal de l’informatique (Le mineur et la réponse du Parquet)
Tout autant, pénal international (Le mineur et la réponse du Parquet)
Que, Droit pénal des sociétés (Le mineur et la réponse du Parquet)
En dernier, Le droit pénal de la consommation (Le mineur et la réponse du Parquet)
Troisièmement, Lexique de droit pénal (Le mineur et la réponse du Parquet)
Quatrièmement, Principales infractions en droit pénal
Et puis, Procédure pénale
Ensuite, Notions de criminologie
Également, DÉFENSE PÉNALE
Aussi, AUTRES DOMAINES
Enfin, CONTACT