16 juillet

Collant

Typologie des différents principes constitutionnels

Typologie des différents principes constitutionnels : I). -- Typologie des différents principes constitutionnels Le nouveau fondement constitutionnel des principes fondamentaux du droit pénal et de la procédure pénale est sans aucun doute la manifestation la plus évidente de la constitutionnalisation de la matière pénale[1]. L'augmentation constante des principes constitutionnels justifie qu’une attention particulière soit portée à la constitutionnalisation du droit pénal. D’ailleurs, elle a largement débordé le cadre de la loi pénale, pour s’attacher aux peines qu’elle prévoit. II). -- En effet, les normes relatives aux peines et sanctions ayant le caractère de punition sont, en principe, les seules soumises au principe de...

continuer la lecture

16 juillet

0 commentaires

Collant

La constitutionnalisation du droit pénal historique

posté par Maître

dans Actualités juridiques

La constitutionnalisation du droit pénal historique La constitutionnalisation du droit pénal historique est étudiée ci-dessous : En mars 2006, à la Cour de cassation, s’est tenue une série de conférences sur le thème de I). -- « la Procédure pénale en quête de cohérence » (La constitutionnalisation du droit pénal historique) Au cours de laquelle, aussi bien des constitutionnalistes, tel que Monsieur J. Robert[1], que des pénalistes comme Monsieur J. F. Seuvic[2] ont abordé la question de l’influence du Conseil constitutionnel sur le procès pénal. Lors de la conférence portant sur la question de savoir ce qui inspirait les réformes en matière répressive, les intervenants ont tenté de...

continuer la lecture

15 juillet

0 commentaires

Collant

Le passage à l’acte criminel

posté par Maître

dans Actualités juridiques, Criminologie, LE CRIME, Notions de criminologie, Science criminelle, Science criminelle

Le passage à l'acte criminel : Le passage à l’acte criminel est compréhensible que par l’étude des théories de l’acte criminel et aussi par l'examen de la réaction sociale. I). -- Les théories de l’acte criminel (Le passage à l'acte criminel) se composent des théories complémentaires précédant à des théories principales. Les théories complémentaires sont au nombre de deux : A). -- le modèle général de Cohen selon lequel l’acte délictueux est conçu comme l’aboutissement d’une interaction entre l'acteur et la situation pré-criminelle au terme d’un processus dit de passage à l’acte. L’acte criminel est donc le résultat d’un processus. Il se développe dans le temps, au fil d’étapes...

continuer la lecture

15 juillet

0 commentaires

Collant

Facteurs de la délinquance

posté par Maître

dans Criminologie, Science criminelle

Facteurs de la délinquance : La sensibilité plus grande de certains individus aux facteurs généraux de la criminalité réside sans doute dans les particularités de ces personnes, dans leur existence vécue depuis le milieu familial d’origine jusqu’au milieu socioprofessionnel à l’époque du crime. I). -- La famille L’affaiblissement de la famille par le divorce notamment conduit au constat d’un nombre croissant de vols commis par les jeunes de treize à dix-neuf ans de parents divorcés. II). -- L’école (Facteurs de la délinquance) Victor Hugo au XIXᵉ siècle nous disait : « Ouvrez une école, vous fermerez une prison ». Cette affirmation semble peu cohérente avec une réalité selon laquelle...

continuer la lecture

15 juillet

0 commentaires

Collant

Fondements de la criminologie

posté par Maître

dans Criminologie, Science criminelle

Fondements de la criminologie : « Un homme ne cède souvent pas aux tentations criminelles si les circonstances de son existence au cours de son enfance de son adolescence ou de sa vie d’adulte ne l’ont pas privé de certaines forces de résistance qu’il lui aurait fallu avoir reçues ou n’avoir pas perdues pour réussir à faire front le moment venu ». (Fondements de la criminologie) Jacques Léauté 1972 Criminologie et science pénitentiaire I). -- La criminologie est l’étude du phénomène criminel. (Fondements de la criminologie) Mais une question primordiale s’impose dès à présent : la criminologie est-elle une science ? Selon Émile Durkheim, « nous appelons...

continuer la lecture

15 juillet

0 commentaires

Collant

Les grands types de délinquants

posté par Maître

dans Criminologie, LE CRIME

Les grands types de délinquants : I). -- Les délinquants aliénés (Les grands types de délinquants) On y trouve deux catégories d’individus : d'abord, ceux qui sont atteints de troubles durables de l’intelligence et de la conscience et d'autre part, ceux qui sont frappés de maladies mentales évolutives. Les troubles durables de l’intelligence et de la conscience se rencontrent surtout dans le cas d’arriération mentale et de démence. Ainsi, l’arriération mentale se présente lorsqu’un être humain n’a jamais atteint un niveau intellectuel suffisamment élevé pour posséder un minimum de discernement moral. Quant à la démence, il s’agit d’un état qui survient après que le sujet a d’abord parcouru les...

continuer la lecture

15 juillet

0 commentaires

Collant

Explication du crime

posté par Maître

dans Criminologie, LE CRIME

Explication du crime : L’action criminelle étant la réponse d’une personnalité à une situation déterminée, on peut situer les facteurs qui l’ont incitée à commettre un acte pénalement répréhensible aussi bien dans sa personnalité que dans la situation pré-criminelle. I). -- La personnalité du délinquant et l'explication du crime (Explication du crime) La tradition criminologique rattache la délinquance tant à des anomalies organiques que psychologiques, mais aussi au milieu dans lequel vit le délinquant. A). -- Les anomalies organiques tout d'abord, Les aspects bio typologiques : (Explication du crime) la biotypologie a pour objet la recherche de corrélation entre divers aspects du corps humain et les traits dominants de...

continuer la lecture

15 juillet

0 commentaires

Collant

Typologies criminelles

posté par Maître

dans Science criminelle

Typologies criminelles : Typologies criminelles Les criminologues ont établi une classification des criminels en se fondant sur des aspects psychologiques et sociologiques. De même, ils observent plusieurs classes de criminelles qui seront succinctement traités ci-dessous. I.) - Les classifications bio psychologiques (Typologies criminelles) Il est possible de classifier les criminels en trois catégories : 1) - Les criminels d’occasion (Typologies criminelles) Il s’agit d’individus que des facteurs variés, mais principalement extérieurs, poussent au crime en agissant comme des stimulants criminogènes, d’intensité particulière et qui parviennent, à faire céder leur faculté d’adaptation aux exigences des normes pénales. Ainsi, les criminels d'occasion qui sans avoir une tendance innée et active au délit, y tombent plutôt...

continuer la lecture

13 juillet

0 commentaires

Collant

Les clés de l’action en justice

posté par Maître

dans Actualités juridiques

Les clés de l'action en justice : I). -- Le droit d’être entendu par un juge (Les clés de l'action en justice) A). -- La notion d’action en justice Art 30 NCPC : « l’action est le droit, pour l’auteur d’une prétention, d’être entendu sur le fond de celle-ci afin que le juge la dise bien ou mal fondée […] Pour l’adversaire, l’action est le droit de discuter le bien fondé de cette prétention ». L’action en justice n’est pas un droit, mais plutôt un pouvoir de saisir le juge afin d’assurer l’efficacité d’un droit. B). -- Le caractère facultatif et libre de l’action en justice Facultatif : -- ...

continuer la lecture

13 juillet

0 commentaires

Collant

Citation directe

posté par Maître

dans Les Procédure pénale

Citation directe : Le droit pénal est un droit réprimant des comportements qui portent atteinte à l’ordre public. Il s’agit de la réponse donnée par la société à un comportement qui lui a porté atteinte directement ou indirectement. Ainsi, la procédure et le procès pénal n’opposent pas l’auteur d’une infraction à sa victime, mais à l’État, représenté par le ministère Public. Il serait cependant faux de penser que la victime n’est jamais partie au procès. Elle peut, tout d’abord, se constituer partie civile, c’est-à-dire se joindre au ministère Public afin d’obtenir réparation du préjudice qu’elle a subi. Ainsi, la peine pénale symbolisera la réparation du préjudice causé à la société, et une...

continuer la lecture

Typologie des différents principes constitutionnels

La constitutionnalisation du droit pénal historique

Le passage à l’acte criminel

Facteurs de la délinquance

Fondements de la criminologie

Les grands types de délinquants

Explication du crime

Typologies criminelles

Les clés de l’action en justice

Citation directe

Articles récents

LES TROPHÉES DE LA COMMUNICATION